Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Michel GUILLOU
/
Francopasse
Marque expirée - Marque en non vigueur

Francopasse
Michel GUILLOU

Numéro de dépôt :
3642685
Date de dépôt :
07/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2019
Francopasse de Michel GUILLOU

Présentation de la marque Francopasse

Déposée le 7 avril 2009 par Michel GUILLOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Francopasse »

Le déposant est Michel GUILLOU domicilié(e) 5 avenue du Midi,94100 SAINT MAUR - 94100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GUILLOU domicilié(e) 5 avenue du Midi,94100 SAINT MAUR - 94100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Francopasse est expirée depuis le 7 avril 2019.

Michel GUILLOU a également déposé les autres marques suivantes : QUIF Qui fait la Francophonie?


Michel GUILLOU - 5 avenue du Midi,94100 SAINT MAUR - 94100 - France


Michel GUILLOU - 5 avenue du Midi,94100 SAINT MAUR - 94100 - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;

Informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle.